Art. 1er. - Sont nommés au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides en qualité de personnalités siégeant avec voix délibérative :
M. Jean Baby ;
M. Maurice Battier ;
M. Jean-Claude Gouëllain ;
M. Antoine du Passage.
Décret du 5 décembre 2001
Art. 1er. - Sont nommés au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides en qualité de personnalités siégeant avec voix délibérative :
M. Jean Baby ;
M. Maurice Battier ;
M. Jean-Claude Gouëllain ;
M. Antoine du Passage.
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Art. 1er. - Sont nommés au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides en qualité de personnalités siégeant avec voix délibérative :
M. Jean Baby ;
M. Maurice Battier ;
M. Jean-Claude Gouëllain ;
M. Antoine du Passage.
Source : Légifrance