Décret du 5 décembre 2001

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Art. 1er. - Sont nommés au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides en qualité de personnalités siégeant avec voix délibérative :

M. Jean Baby ;

M. Maurice Battier ;

M. Jean-Claude Gouëllain ;

M. Antoine du Passage.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Sont nommés au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides en qualité de personnalités siégeant avec voix délibérative :

M. Jean Baby ;

M. Maurice Battier ;

M. Jean-Claude Gouëllain ;

M. Antoine du Passage.

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