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Décret n°2000-558 du 21 juin 2000

Annexes

Abrogé24 avril 2007
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Créé le 1 juillet 2000 · Abrogé le 24 avril 2007

TABLEAU A

Armée de terre

RÉGIONS TERRE

DÉPARTEMENTS

Région terre Ile-de-France.

Saint-Germain-en-Laye.

Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Yvelines.

Région terre Nord-Est.

Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.

Metz.

Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Côte-d'Or, Doubs, Haute-Marne, Haut-Rhin, Haute-Saône, Jura, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Saône-et-Loire, territoire de Belfort, Vosges, Yonne.

Région terre Nord-Ouest.

Rennes.

Calvados, Cher, Côtes-d'Armor, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Mayenne, Manche, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée.

Région terre Sud-Est.

Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Puy-de-Dôme, Haute-Loire, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône, Savoie.

Lyon.

Alpes-Maritimes, Alpes-de-Haute-Provence, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Gard, Hautes-Alpes, Haute-Corse, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Var, Vaucluse.

Région terre Sud-Ouest.

Bordeaux.

Ariège, Aveyron, Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vienne.

TABLEAU B

Marine

Région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord

ARRONDISSEMENTS MARITIMES

DÉPARTEMENTS

Atlantique.

Ariège, Ardennes, Aube, Aveyron, Bas-Rhin, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côtes-d'Armor, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Haute-Vienne, Haute-Marne, Haut-Rhin, Haute-Saône, Hautes-Pyrénées, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Pyrénées-Atlantiques, Saône-et-Loire, Sarthe, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne.

Manche-mer du Nord.

Aisne, Calvados, Eure, Manche, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme.

Région maritime Méditerranée

ARRONDISSEMENT MARITIME

DÉPARTEMENTS

Méditerranée.

Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corse-du-Sud, Drôme, Gard, Haute-Corse, Haute-Loire, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Hérault, Isère, Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Var, Vaucluse.

TABLEAU C

Armée de l'air

RÉGION AÉRIENNE NORD

RÉGION AÉRIENNE SUD

Villacoublay

Bordeaux

Aisne, Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Calvados, Cher, Côte d'Or, Côtes-d'Armor, Doubs, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Haute-Marne, Haute-Saône, Haut-Rhin, Hauts-de-Seine, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Vendée, Vosges, Yonne, Yvelines.

Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Corse-du-Sud, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Drôme, Gard, Gers, Gironde, Haute-Corse, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hautes-Alpes, Hautes-Pyrénées, Hérault, Isère, Landes, Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vienne.

TABLEAU D

Gendarmerie

RÉGIONS DE GENDARMERIE

GROUPEMENTS DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE

Ile-de-France.

Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Yvelines.

Alsace.

Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Bourgogne.

Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne.

Champagne-Ardenne.

Ardennes, Aube, Haute-Marne, Marne.

Franche-Comté.

Doubs, Haute-Saône, Jura, territoire de Belfort.

Lorraine.

Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges.

Nord - Pas-de-Calais.

Nord Lille, Nord Valenciennes, Pas-de-Calais.

Picardie.

Aisne, Oise, Somme.

Aquitaine.

Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques.

Limousin.

Corrèze, Creuse, Haute-Vienne.

Midi-Pyrénées.

Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne.

Poitou-Charentes.

Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne.

Auvergne.

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

Rhône-Alpes.

Ain, Ardèche, Drôme, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône, Savoie.

Basse-Normandie.

Calvados, Manche, Orne.

Bretagne.

Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan.

Centre.

Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.

Haute-Normandie.

Eure, Seine-Maritime.

Pays de la Loire.

Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée.

Corse.

Corse-du-Sud, Haute-Corse.

Languedoc-Roussillon.

Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Hautes-Alpes, Var, Vaucluse.

Abrogé depuis le mardi 24 avril 2007

En vigueur du samedi 1 juillet 2000 au lundi 23 avril 2007

Annexes
Annexe