Décret n° 2001-1176 du 5 décembre 2001

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Appendice V

Analyse a posteriori

Cette analyse a notamment pour objet :

a) De vérifier si les conditions énoncées dans les textes autorisant ou approuvant l'activité sont bien respectées et si les mesures correctives sont efficaces ;

b) D'examiner tout impact dans un souci de bonne gestion et afin de dissiper les incertitudes ;

c) De vérifier l'exactitude des prévisions antérieures afin d'en tirer des leçons pour les activités du même type qui seront entreprises à l'avenir.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Appendice V

Analyse a posteriori

Cette analyse a notamment pour objet :

a) De vérifier si les conditions énoncées dans les textes autorisant ou approuvant l'activité sont bien respectées et si les mesures correctives sont efficaces ;

b) D'examiner tout impact dans un souci de bonne gestion et afin de dissiper les incertitudes ;

c) De vérifier l'exactitude des prévisions antérieures afin d'en tirer des leçons pour les activités du même type qui seront entreprises à l'avenir.

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