Décret n°2001-1236 du 21 décembre 2001

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Art. 6. - L 'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 5. - Le secrétaire général et les deux directeurs des études sont nommés par arrêté du ministre chargé de la culture, sur proposition du directeur de l'institut, pour une période de trois ans renouvelable. »

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Art. 6. - L 'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 5. - Le secrétaire général et les deux directeurs des études sont nommés par arrêté du ministre chargé de la culture, sur proposition du directeur de l'institut, pour une période de trois ans renouvelable. »

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