Décret n°2002-1069 du 6 août 2002
TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENSEIGNANTS ASSOCIÉS ET INVITÉS RÉGIS PAR LE DÉCRET DU 17 JUILLET 1985 SUSVISÉ
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TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENSEIGNANTS ASSOCIÉS ET INVITÉS RÉGIS PAR LE DÉCRET DU 17 JUILLET 1985 SUSVISÉ
Chapitre Ier : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à temps plein
Chapitre II : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à mi-temps