Abrogé par Décret n°90-1027 du 14 novembre 1990
Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 27 mai 2011
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Abrogation d'un décret sur les conseils artistiques des musées
Le décret n° 90-1027 du 14 novembre 1990 modifié relatif au conseil artistique des musées nationaux et au comité consultatif des musées nationaux est abrogé.