Décret n°2004-502 du 7 juin 2004

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE

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En vigueur depuis le 1 août 2004 · Dernière version le 18 juillet 2008

L'école est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur assisté d'un directeur adjoint et d'un secrétaire général. Elle comporte des départements dirigés chacun par un directeur.

En vigueur depuis le dimanche 1 août 2004

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Article 5
Chapitre 1er : Le conseil d'administration
Chapitre 2 : Les organes de direction
Chapitre 3 : Les personnels