A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (V) : Conditions d'avancement des professeurs de l'enseignement maritime
→ Version 4 : Ajout des conditions d'avancement détaillées
→ Version 4 : Ajout des conditions d'avancement détaillées
- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (V)