Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des montants d'aides aux partis politiques
Résumé. Le décret modifie les montants des aides attribuées aux partis politiques pour l'année 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-465 du 15 mai 2008Art. 1 : Financement des partis politiques en France pour l'année 2008
→ Version 2
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- Décret n°2008-465 du 15 mai 2008Art. 1