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Extension des missions du musée d'Orsay
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003Art. 1
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003, Art. 2, Art. 11
Décret n°2010-558 du 27 mai 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003
Art. 1
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003
, Art. 2, Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003Art. 1
- Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003, Art. 2, Art. 11
modifie
Source : Légifrance
Modification du décret sur le musée d'Orsay
Décret n°2010-558 du 27 mai 2010 · art. 1
Extension des missions du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Décret n°2010-558 du 27 mai 2010 · art. 3
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003 (VD)
Art. 1 (VD)
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003
Art. 11 (VD)
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003
Art. 2 (VD)
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003