Décret n°2011-1564 du 16 novembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine "Banon" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé31 décembre 2017

Créé le 20 novembre 2011 · Abrogé le 31 décembre 2017

Le cahier des charges de l'appellation d'origine "Banon" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 novembre 2011 au samedi 30 décembre 2017

Source : Légifrance