Décret n°2011-1583 du 17 novembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Chablis grand cru est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel .

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Abrogé10 novembre 2024

Créé le 21 novembre 2011 · Abrogé le 10 novembre 2024

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Chablis grand cru est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel .

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En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au samedi 9 novembre 2024

Source : Légifrance