Décret n°2011-1586 du 17 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

Art. AOC "Jasnières"

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Modification et abrogation des cahiers des charges d'appellations viticoles

Résumé. L'article abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Jasnières et modifie celui de Touraine.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 9
- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

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