Décret n°2011-1759 du 2 décembre 2011

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Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Juliénas"

Le cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.

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Abrogé3 mars 2021

Créé le 7 décembre 2011 · Abrogé le 3 mars 2021

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Juliénas"

Le cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au dimanche 27 janvier 2013

Source : Légifrance