Abrogé par Décret n°2026-174 du 11 mars 2026 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 13 mars 2026
L’annexe est consultable au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
2 versions
Section précédente
Section parente
Section suivante
Décret n°2013-798 du 30 août 2013
Abrogé par Décret n°2026-174 du 11 mars 2026 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 13 mars 2026
L’annexe est consultable au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
2 versions
Abrogé par Décret n°2026-174 du 11 mars 2026 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 13 mars 2026
L' annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, mis en ligne sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .
1 version
Abrogé par Décret n°2026-174 du 11 mars 2026 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 13 mars 2026
L' annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, mis en ligne sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .
2 versions
1 cité par
Abrogé par Décret n°2020-579 du 14 mai 2020 - art. 4
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 18 mai 2020
L' annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, mis en ligne sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .
1 version
Abrogé par Décret n°2026-174 du 11 mars 2026 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 13 mars 2026
L' annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, mis en ligne sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .
1 version
Abrogé par Décret n°2026-174 du 11 mars 2026 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 13 mars 2026
L' annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, mis en ligne sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .
1 version
Abrogé depuis le vendredi 13 mars 2026
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au jeudi 12 mars 2026