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Décret n°2013-798 du 30 août 2013

TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPHONISTE

Abrogé18 mai 2020
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Abrogé depuis le lundi 18 mai 2020

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au dimanche 17 mai 2020

TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPHONISTE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Premier cycle des études d'orthophonie
Chapitre III : Deuxième cycle des études d'orthophonie
Chapitre IV : Dispositions communes aux deux cycles d'études