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Décret n°2013-798 du 30 août 2013
TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPHONISTE
Abrogé18 mai 2020
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé18 mai 2020Chapitre II : Premier cycle des études d'orthophonie
Abrogé18 mai 2020Chapitre III : Deuxième cycle des études d'orthophonie
Abrogé18 mai 2020Chapitre IV : Dispositions communes aux deux cycles d'études
Abrogé18 mai 2020Abrogé depuis le lundi 18 mai 2020
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au dimanche 17 mai 2020
TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPHONISTE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Premier cycle des études d'orthophonie
Chapitre III : Deuxième cycle des études d'orthophonie
Chapitre IV : Dispositions communes aux deux cycles d'études