Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption possible pour les petites embarcations motorisées
Résumé. Les petites embarcations motorisées peuvent être exemptées de l'obligation d'installer un dispositif de radiotéléphonie selon les règles locales.
A modifié les dispositions suivantes :