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Modification de l'organisation des urgences hospitalières
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. R6123-13-1, Art. R6123-6-1, Art. R6123-9-1, Art. R6123-18-1, Art. R6123-18-2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-32-4 : Conventions entre établissements de santé pour la prise en charge des patients
- Code de la santé publiqueArt. R6123-24, Art. R6123-32-3, Art. R6123-32-4, Art. R6123-32-12, Art. R6123-32-13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Extension du champ du troisième modeCode de la santé publiqueArt. R6123-2 : Conditions pour les équipes mobiles d'urgence dans les hôpitaux
→ Version 2 : Ajout du statut « antenne de médecine d’urgence » comme condition préalableCode de la santé publiqueArt. R6123-9 : Autorisation pour les petits hôpitaux en médecine d'urgence
→ Version 2 : Renforcement du rôle des équipes communes et mutualisation des ressources
- Code de la santé publiqueArt. R6123-1, Art. R6123-2, Art. R6123-9, Art. R6123-15, Art. R6123-17, Sct. Sous-section 4 : Prise en charge des patients accueillis dans la structure des urgences et dans l'antenne de médecine d'urgence, Sct. Paragraphe 1 : Structure des urgences et antenne de médecine d'urgence., Art. R6123-18, Art. R6123-19, Art. R6123-20, Art. R6123-21, Art. R6123-22, Art. R6123-23, Art. R6123-25, Art. R6123-26, Art. R6123-28, Art. R6123-29, Art. R6123-32-1, Art. R6123-32-2, Art. R6123-32-5, Art. R6123-32-7, Art. R6123-32-8, Art. R6123-32-10, Art. R6123-32-11, Art. R6311-1, Art. R6311-2, Art. R6311-6, Art. R6312-28-1, Art. R6123-32-9
1 version
5 créés
29 modifiés
5 abrogés
1 cité