Décret n°2023-1374 du 29 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6123-13-1, Art. R6123-6-1, Art. R6123-9-1, Art. R6123-18-1, Art. R6123-18-2

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6123-24, Art. R6123-32-3, Art. R6123-32-4, Art. R6123-32-12, Art. R6123-32-13

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6123-1, Art. R6123-2, Art. R6123-9, Art. R6123-15, Art. R6123-17, Sct. Sous-section 4 : Prise en charge des patients accueillis dans la structure des urgences et dans l'antenne de médecine d'urgence, Sct. Paragraphe 1 : Structure des urgences et antenne de médecine d'urgence., Art. R6123-18, Art. R6123-19, Art. R6123-20, Art. R6123-21, Art. R6123-22, Art. R6123-23, Art. R6123-25, Art. R6123-26, Art. R6123-28, Art. R6123-29, Art. R6123-32-1, Art. R6123-32-2, Art. R6123-32-5, Art. R6123-32-7, Art. R6123-32-8, Art. R6123-32-10, Art. R6123-32-11, Art. R6311-1, Art. R6311-2, Art. R6311-6, Art. R6312-28-1, Art. R6123-32-9

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Modification de l'organisation des urgences hospitalières

Résumé. Un décret modifie les règles des urgences hospitalières pour mieux organiser la prise en charge des patients, notamment en psychiatrie et lors des transports entre hôpitaux.

A créé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6123-1 : Modalités d'autorisation pour la médecine d'urgence
→ Version 4 : Extension du champ du troisième mode
Code de la santé publiqueArt. R6123-2 : Conditions pour les équipes mobiles d'urgence dans les hôpitaux
→ Version 2 : Ajout du statut « antenne de médecine d’urgence » comme condition préalable
Code de la santé publiqueArt. R6123-9 : Autorisation pour les petits hôpitaux en médecine d'urgence
→ Version 2 : Renforcement du rôle des équipes communes et mutualisation des ressources
- Code de la santé publique
Art. R6123-1, Art. R6123-2, Art. R6123-9, Art. R6123-15, Art. R6123-17, Sct. Sous-section 4 : Prise en charge des patients accueillis dans la structure des urgences et dans l'antenne de médecine d'urgence, Sct. Paragraphe 1 : Structure des urgences et antenne de médecine d'urgence., Art. R6123-18, Art. R6123-19, Art. R6123-20, Art. R6123-21, Art. R6123-22, Art. R6123-23, Art. R6123-25, Art. R6123-26, Art. R6123-28, Art. R6123-29, Art. R6123-32-1, Art. R6123-32-2, Art. R6123-32-5, Art. R6123-32-7, Art. R6123-32-8, Art. R6123-32-10, Art. R6123-32-11, Art. R6311-1, Art. R6311-2, Art. R6311-6, Art. R6312-28-1, Art. R6123-32-9

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