Décret n°2023-563 du 5 juillet 2023

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la route

.

Art. R413-17

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Ajout d'une condition pour l'adaptation de la vitesse

Résumé. Les conducteurs doivent maintenant aussi adapter leur vitesse aux difficultés de circulation sur les voies adjacentes.

A modifié les dispositions suivantes :

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