Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des obligations d'inscription et d'avis pour les diplômes d'enseignement du sport
Résumé. Les diplômes pour enseigner le sport contre rémunération n'ont plus besoin d'être inscrits sur une liste officielle ni de requérir un avis de commission.
A modifié les dispositions suivantes :