Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'habilitation pour la préparation de diplômes sportifs
Résumé. L'article modifie les règles pour autoriser les organismes de formation à préparer des diplômes sportifs en ajoutant le mot « tests » et corrigeant le genre de l’adjectif « délégué(e)s ».
A modifié les dispositions suivantes :