Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Possibilité de second stage en surnombre pour les étudiants et assistants
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Précision des motifs d'invalidation de stage et ajustement des procédures
- Code de l'éducationArt. D633-16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Ajout d'une possibilité de second stage en surnombre
- Code de l'éducationArt. R632-33
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Précision des conditions de stage pour les assistants des hôpitaux des armées
- Code de l'éducationArt. D633-30
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Extension des possibilités de stages en surnombre
- Code de l'éducationArt. R632-49
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension des motifs d'invalidation pour le calcul de l'ancienneté
- Code de l'éducationArt. R634-15-1
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5 modifiés