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Modification des références d'articles dans le Code de l'éducation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Modification de la liste des articles applicables
- Code de l'éducationArt. R685-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Mise à jour des références réglementairesCode de l'éducationArt. R687-1 : Règles d'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie
→ Version 6 : Mise à jour des références réglementaires
- Code de l'éducationArt. R686-1, Art. R687-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 14 : Ajout d'articlesCode de l'éducationArt. D686-2 : Règles d'enseignement supérieur en Polynésie française
→ Version 17 : Mise à jour des références des décrets applicablesCode de l'éducationArt. D687-2 : Règles d'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie
→ Version 17 : Ajout et modification de références de décrets
- Code de l'éducationArt. D685-2, Art. D686-2, Art. D687-2