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Modification des règles pour les télépilotes d'aéronefs sans équipage
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code des transportsArt. D6214-7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Code des transportsArt. D6214-13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des références réglementairesCode des transportsArt. D6782-2 : Règles de l'aviation pour Wallis-et-Futuna
→ Version 3 : Modification des références réglementairesCode des transportsArt. D6792-2 : Règles de l'aviation dans les Terres australes et antarctiques
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Code des transportsArt. D6772-2, Art. D6782-2, Art. D6792-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression de la limite de masse pour les aéronefs sans équipage
- Code des transportsArt. D6214-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des conditions d'application et d'utilisation
- Code des transportsArt. D6214-4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des activités concernées et simplification des conditions d'obtention du certificat théorique
- Code des transportsArt. D6214-8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des conditions de reconnaissance des formations
- Code des transportsArt. D6214-9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des conditions d'exercice du télépilote
- Code des transportsArt. D6214-14
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des transportsSct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, au sein de clubs ou d'associations d'aéromodélisme, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des références réglementaires
- Code des transportsArt. D6214-10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des obligations de formation pour les télépilotes
- Code des transportsArt. D6214-11
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des références réglementaires
- Code des transportsArt. D6214-12
1 version
13 modifiés
1 abrogé