Décret n°2025-1449 du 31 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-7

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-13

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6772-2, Art. D6782-2, Art. D6792-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-4

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-8

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-9

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-14

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Sct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, au sein de clubs ou d'associations d'aéromodélisme, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-10

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-11

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. D6214-12

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Modification des règles pour les télépilotes d'aéronefs sans équipage

Résumé. Les règles pour les pilotes de drones professionnels changent, notamment en supprimant la limite de masse maximale et en simplifiant les conditions de formation.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsSct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisentCode des transportsau sein de clubs ou d'associations d'aéromodélismeCode des transportsdes aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers
- Code des transports
Sct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, au sein de clubs ou d'associations d'aéromodélisme, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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