Décret n°65-48 du 8 janvier 1965
TITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE
Abrogé1 mai 2008
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CHAPITRE 1 : APPAREILS DE LEVAGE MUS MECANIQUEMENT
Abrogé1 mai 2008SECTION 1 : INSTALLATION DES APPAREILS ET DES VOIES
Abrogé3 septembre 2004SECTION 2 : ORGANES ET DISPOSITIFS ANNEXES
Abrogé3 septembre 2004SECTION 3 : RECETTES
Abrogé1 mai 2008SECTION 4 : MANOEUVRES
Abrogé3 septembre 2004SECTION 5 : TRANSPORT OU ELEVATION DU PERSONNEL
Abrogé3 septembre 2004SECTION 6 : EPREUVES, EXAMENS ET INSPECTIONS
Abrogé15 janvier 1993CHAPITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE MUS A LA MAIN
Abrogé1 mai 2008SECTION 1 : INSTALLATION ET RESISTANCE DES APPAREILS
Abrogé3 septembre 2004SECTION 2 : TREUILS, RECETTES, MANOEUVRES
Abrogé1 mai 2008SECTION 3 : TRANSPORT OU ELEVATION DU PERSONNEL
Abrogé3 septembre 2004SECTION 4 : EXAMENS
Abrogé15 janvier 1993Abrogé depuis le jeudi 1 mai 2008
En vigueur du jeudi 1 avril 1965 au mercredi 30 avril 2008
TITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE
CHAPITRE 1 : APPAREILS DE LEVAGE MUS MECANIQUEMENT
CHAPITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE MUS A LA MAIN