Créé le 1 avril 1965 · Abrogé le 1 mai 2008
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Sécurité des parois dans les travaux de terrassement
Les pentes et les crêtes des parois doivent être débarrassées des éléments dont la chute présenterait un danger.
Lorsque des parties en surplomb d'un terrain ne peuvent être abattues, des mesures appropriées (telles que : étaiement, consolidation) doivent être prises pour empêcher leur éboulement.