Décret n°80-331 du 7 mai 1980
Annexes
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles de sécurité dans les mines
Titre : Amiante AM-1-R
Abrogé19 juillet 2014Première partie : Protection du personnel
Abrogé19 juillet 2014Titre : Bruit
Abrogé2 septembre 2013Première partie : Protection du personnel
Abrogé2 septembre 2013Titre : Electricité EL-1-R
Abrogé1 janvier 2021Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations
Abrogé1 janvier 2021Section 2 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains
Abrogé1 janvier 2021Titre : Empoussiérage EM-1-R
Abrogé1 janvier 2014Première partie : Protection du personnel
Abrogé1 janvier 2014Titre : Entreprises extérieures EE-2-R
Abrogé14 juin 2019Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R
Abrogé14 juin 2019Section unique : Tous travaux et installations
Abrogé14 juin 2019Titre : Equipements de travail ET-2-R
Abrogé9 juillet 2021Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R
Abrogé1 juillet 2018Première partie : Protection du personnel
Abrogé11 novembre 2019Deuxième partie : Protection de l'environnement
Abrogé1 juillet 2018Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides
Abrogé6 octobre 2016Protection du personnel : F0-1P-2-R
Abrogé6 octobre 2016Titre : Règles générales RG-1-R
Abrogé1 janvier 2026Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations
Abrogé1 janvier 2026Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface
Abrogé30 décembre 2021Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert
Abrogé30 décembre 2021Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains
Abrogé30 décembre 2021Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R
Abrogé18 juillet 2019Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations
Abrogé18 juillet 2019Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains
Abrogé18 juillet 2019Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R
Abrogé1 janvier 2019Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations
Abrogé1 janvier 2019Section 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvert
Abrogé1 janvier 2019Section 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterraines
Abrogé1 janvier 2019Titre : Vibrations
Abrogé2 septembre 2013En vigueur depuis le jeudi 6 novembre 1986