Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Annexes

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Règles de sécurité dans les mines

Résumé. Des règles pour protéger les travailleurs des mines contre les gaz dangereux et les incendies.

Titre : Amiante AM-1-R

Abrogé19 juillet 2014

Titre : Bruit

Abrogé2 septembre 2013

Titre : Vibrations

Abrogé2 septembre 2013

En vigueur depuis le jeudi 6 novembre 1986

Annexes
Titre : Aérage AE-1-R
Titre : Amiante AM-1-R
Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R
Titre : Bruit
Titre : Chantiers chauds CC-1-R
Titre : Combustibles liquides CL-1-R
Titre : Electricité EL-1-R
Titre : Empoussiérage EM-1-R
Titre : Entreprises extérieures EE-2-R
Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R
Titre : Equipements de travail ET-2-R
Titre : Explosifs EX-1-R
Titre : Grisou GR-1-R
Titre : Moteurs thermiques MT-1-R
Titre : Poussières inflammables PI-2-R
Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R
Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides
Titre : Règles générales RG-1-R
Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R
Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R
Titre : Vibrations