Décret n°81-278 du 25 mars 1981
Section II : Principes de bonnes pratiques de laboratoire
1. Organisation et personnel de l'installation d'essai
Abrogé6 décembre 20061.1. Responsabilités de la direction de l'installation d'essai
Abrogé6 décembre 20061.2. Responsabilités du directeur de l'étude
Abrogé6 décembre 20061.3. Responsabilités du responsable principal des essais
Abrogé6 décembre 20061.4. Responsabilités du personnel de l'étude
Abrogé6 décembre 20062. Programme d'assurance qualité
Abrogé6 décembre 20062.1. Généralités
Abrogé6 décembre 20062.2. Responsabilités du personnel chargé de l'assurance qualité
Abrogé6 décembre 20063. Installations
Abrogé6 décembre 20063.1. Généralités
Abrogé6 décembre 20063.2. Installations relatives au système d'essai
Abrogé6 décembre 20063.3. Installations de manutention des items d'essai et de référence
Abrogé6 décembre 20063.4. Salles d'archives
Abrogé6 décembre 20063.5. Evacuation des déchets
Abrogé6 décembre 20064. Appareils, matériaux et réactifs
Abrogé6 décembre 20065. Systèmes d'essai
Abrogé6 décembre 20065.1. Physiques et chimiques
Abrogé6 décembre 20065.2. Biologiques
Abrogé6 décembre 20066. Items d'essai et de référence
Abrogé6 décembre 20066.1. Réception, manutention, échantillonnage et stockage
Abrogé6 décembre 20066.2. Caractérisation
Abrogé6 décembre 20067. Modes opératoires normalisés
Abrogé6 décembre 20068. Réalisation de l'étude
Abrogé6 décembre 20068.1. Plan de l'étude
Abrogé6 décembre 20068.2. Contenu du plan de l'étude
Abrogé6 décembre 20068.3. Réalisation de l'étude
Abrogé6 décembre 20069. Etablissement du rapport sur les résultats de l'étude
Abrogé6 décembre 20069.1. Généralités
Abrogé6 décembre 20069.2. Contenu du rapport final
Abrogé6 décembre 200610. Stockage et conservation des archives et des matériaux
Abrogé6 décembre 2006Abrogé depuis le mercredi 6 décembre 2006
En vigueur du vendredi 1 janvier 1999 au mardi 5 décembre 2006