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Décret n°82-700 du 6 août 1982

Article 6

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Article 6

La durée du stage est fixée à un an. Les modalités de la formation des professeurs stagiaires sont fixées par arrêté du ministre chargé de la culture.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du samedi 7 août 1982 au jeudi 26 décembre 2002

Source : Légifrance