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Décret n°86-778 du 23 juin 1986

Article 1

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Article 1

La liste des huiles essentielles prévues à l'article L. 512 du code de la santé publique est fixée ainsi qu'il suit :

Essences provenant de : l'absinthe, la petite absinthe, l'armoise, le cèdre, l'hysope, la sauge, la tanaisie, le thuya.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 25 juin 1986 · Abrogé le 8 août 2004

La liste des huiles essentielles prévues à l'article L. 512 du code de la santé publique est fixée ainsi qu'il suit :

Essences provenant de : l'absinthe, la petite absinthe, l'armoise, le cèdre, l'hysope, la sauge, la tanaisie, le thuya.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 25 juin 1986 au samedi 7 août 2004

Source : Légifrance