Décret n°90-197 du 28 février 1990

Article 1

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Article 1

L'accord de coopération culturelle et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Zambie, signé à Lusaka le 21 mars 1980, sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 12 octobre 1989.

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En vigueur depuis le 6 mars 1990

L'accord de coopération culturelle et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Zambie, signé à Lusaka le 21 mars 1980, sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 12 octobre 1989.

Relations

cite

cite  Accord France Zambie 1980-03-21, signé à Lusaka

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En vigueur depuis le mardi 6 mars 1990

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