Décret n°90-698 du 3 août 1990

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Art. 1er. - L'article 1er du décret no 85-1244 du 26 novembre 1985 est modifié comme suit:

Il est ajouté la mention suivante:

<<Dijon, Institut universitaire de la vigne et du vin.>> La mention <<Rennes-I, Institut de santé publique et épidémiologie>> est remplacée par la mention suivante:

<<Rennes-I, Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.>>

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Art. 1er. - L'article 1er du décret no 85-1244 du 26 novembre 1985 est modifié comme suit:

Il est ajouté la mention suivante:

<<Dijon, Institut universitaire de la vigne et du vin.>> La mention <<Rennes-I, Institut de santé publique et épidémiologie>> est remplacée par la mention suivante:

<<Rennes-I, Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.>>

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