Décret n°90-714 du 1 août 1990
TITRE Ier : Corps des ouvriers professionnels
Abrogé1 janvier 2008
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CHAPITRE Ier : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2008CHAPITRE II : Recrutement
Abrogé1 janvier 2008CHAPITRE III : Avancement
Abrogé1 janvier 2008Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2008
En vigueur du mercredi 1 août 1990 au lundi 31 décembre 2007
TITRE Ier : Corps des ouvriers professionnels
CHAPITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE II : Recrutement
CHAPITRE III : Avancement