Décret n°90-715 du 1 août 1990
TITRE Ier : Corps des agents des services techniques des services extérieurs
Abrogé1 janvier 2008
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CHAPITRE Ier : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2008CHAPITRE II : Recrutement
Abrogé1 janvier 2008CHAPITRE III : Avancement
Abrogé1 octobre 2005Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2008
En vigueur du samedi 8 février 1992 au lundi 31 décembre 2007
TITRE Ier : Corps des agents des services techniques des services extérieurs
CHAPITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE II : Recrutement
CHAPITRE III : Avancement