Décret n°90-883 du 1 octobre 1990

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Art. 1er. - L'homologation des titres et diplômes qui sanctionnent l'enseignement technologique, prévue à l'article 8 de la loi no 71-577 du 16 juillet 1971, est réalisée par leur inscription, dans les conditions fixées par le présent décret, sur une liste dite <<liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique>> établie sous l'autorité du Premier ministre, par niveaux, d'une part, par métiers, groupes de métiers ou types de formation, d'autre part.

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Art. 1er. - L'homologation des titres et diplômes qui sanctionnent l'enseignement technologique, prévue à l'article 8 de la loi no 71-577 du 16 juillet 1971, est réalisée par leur inscription, dans les conditions fixées par le présent décret, sur une liste dite <<liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique>> établie sous l'autorité du Premier ministre, par niveaux, d'une part, par métiers, groupes de métiers ou types de formation, d'autre part.

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