Décret n°90-894 du 1 octobre 1990

Article 3

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Article 3

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-2 (V)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-3 (M)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-4 (V)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-5 (M)

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A créé les dispositions suivantes :

Décret n°84-431 du 6 juin 1984art. 40-2 (V) : Détachement de fonctionnaires dans le corps des maîtres de conférencesDécret n°84-431 du 6 juin 1984art. 40-3 (M) : Détachement dans le corps des maîtres de conférencesDécret n°84-431 du 6 juin 1984art. 40-4 (V)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-2 (V)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-3 (M)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-4 (V)
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
art. 40-5 (M)

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