Décret n°90-929 du 17 octobre 1990

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Art. 5. - 5.1. L'installation nucléaire de base visée à l'article 1er du présent décret sera exploitée et surveillée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits, de vibrations ou d'odeurs pouvant constituer une gêne pour la tranquillité du voisinage.

5.2. L'exploitant veillera à la qualité architecturale de l'installation et à sa bonne insertion dans le paysage.

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Art. 5. - 5.1. L'installation nucléaire de base visée à l'article 1er du présent décret sera exploitée et surveillée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits, de vibrations ou d'odeurs pouvant constituer une gêne pour la tranquillité du voisinage.

5.2. L'exploitant veillera à la qualité architecturale de l'installation et à sa bonne insertion dans le paysage.

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