Décret n°90-929 du 17 octobre 1990

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4.5. Protection conre les séismes

La conception de l'installation sera telle que, en cas de séisme d'intensité VIII de l'échelle MSK avec un spectre de résonnateurs adapté au site, les fonctions importantes pour la sûreté (protection contre l'exposition externe aux rayonnements ionisants, notamment) demeurent assurées.

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4.5. Protection conre les séismes

La conception de l'installation sera telle que, en cas de séisme d'intensité VIII de l'échelle MSK avec un spectre de résonnateurs adapté au site, les fonctions importantes pour la sûreté (protection contre l'exposition externe aux rayonnements ionisants, notamment) demeurent assurées.

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