Décret n°90-934 du 19 octobre 1990

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Art. 1er. - Au 1o de l'article 2 du décret du 31 août 1945 modifié susvisé, le mot <<onze>> est remplacé par <<douze>>.

Il est ajouté à la liste des départements cités au troisième alinéa du même article le département suivant: <<le département des arts africains et océaniens>>.

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Art. 1er. - Au 1o de l'article 2 du décret du 31 août 1945 modifié susvisé, le mot <<onze>> est remplacé par <<douze>>.

Il est ajouté à la liste des départements cités au troisième alinéa du même article le département suivant: <<le département des arts africains et océaniens>>.

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