Décret n°90-956 du 26 octobre 1990

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<<La commission médicale d'établissement élit ensuite un vice-président parmi ceux de ses membres qui sont mentionnés respectivement à l'

article 1er

(1o à 6o), à l'

article 2

, et à l'article 6 (1o et 2o).>>

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<<La commission médicale d'établissement élit ensuite un vice-président parmi ceux de ses membres qui sont mentionnés respectivement à l'article 1er (1o à 6o), à l'article 2, et à l'article 6 (1o et 2o).>>

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