Décret n°90-99 du 25 janvier 1990

Article 4

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Article 4

Le palais de la Découverte est organisé en départements scientifiques chargés, par discipline ou groupe de disciplines, des activités de présentation au public et en services généraux.

La liste des départements est fixée par le règlement intérieur de l'établissement.

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Créé le 30 janvier 1990 · Abrogé le 1 janvier 2010

Le palais de la Découverte est organisé en départements scientifiques chargés, par discipline ou groupe de disciplines, des activités de présentation au public et en services généraux.

La liste des départements est fixée par le règlement intérieur de l'établissement.

Historique des versions

En vigueur du mardi 30 janvier 1990 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance