Décret n°92-1084 du 2 octobre 1992

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Art. 1er. - Le premier alinéa de l'

article 1er du décret du 2 octobre 1985 susvisé

est remplacé par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1990:

<<Les fonctionnaires de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.), sont répartis entre les corps suivants:

<<- chargés de recherche;

<<- directeurs de recherche;

<<- ingénieurs de recherche;

<<- ingénieurs d'études;

<<- assistants ingénieurs;

<<- techniciens de la recherche;

<<- adjoints techniques de la recherche;

<<- adjoints techniques de la recherche de 2e classe;

<<- agents techniques de la recherche;

<<- agents techniques de la recherche de 2e niveau;

<<- agents des services techniques de la recherche;

<<- aides techniques de la recherche;

<<- chargés d'administration de la recherche;

<<- attachés d'administration de la recherche;

<<- secrétaires d'administration de la recherche;

<<- adjoints administratifs de la recherche;

<<- agents d'administration de la recherche;

<<- agents de bureau de la recherche.>>

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Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er du décret du 2 octobre 1985 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1990:

<<Les fonctionnaires de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.), sont répartis entre les corps suivants:

<<- chargés de recherche;

<<- directeurs de recherche;

<<- ingénieurs de recherche;

<<- ingénieurs d'études;

<<- assistants ingénieurs;

<<- techniciens de la recherche;

<<- adjoints techniques de la recherche;

<<- adjoints techniques de la recherche de 2e classe;

<<- agents techniques de la recherche;

<<- agents techniques de la recherche de 2e niveau;

<<- agents des services techniques de la recherche;

<<- aides techniques de la recherche;

<<- chargés d'administration de la recherche;

<<- attachés d'administration de la recherche;

<<- secrétaires d'administration de la recherche;

<<- adjoints administratifs de la recherche;

<<- agents d'administration de la recherche;

<<- agents de bureau de la recherche.>>

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