Art. 1er. - Le dernier membre de phrase de l'article 1er du décret du 24 août 1983 susvisé est remplacé par les mots suivants:
<<L'apprentissage de la voix oesophagienne.>>
Décret n°92-327 du 30 mars 1992
Art. 1er. - Le dernier membre de phrase de l'
article 1er du décret du 24 août 1983 susvisé
est remplacé par les mots suivants:
<<L'apprentissage de la voix oesophagienne.>>
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Art. 1er. - Le dernier membre de phrase de l'article 1er du décret du 24 août 1983 susvisé est remplacé par les mots suivants:
<<L'apprentissage de la voix oesophagienne.>>
Source : Légifrance