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Décret n°92-344 du 27 mars 1992

CHAPITRE III : Avancement

Abrogé1 février 2019
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Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 1 janvier 2017

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades mentionnés à l'article 1er est fixée comme suit :

GRADES ET ÉCHELONS DURÉE
Educateur de 2e classe
13e échelon
12e échelon 4 ans
11e échelon 3 ans
10e échelon 3 ans
9e échelon 3 ans
8e échelon 2 ans
7e échelon 2 ans
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an
Educateur de 1re classe
11e échelon
10e échelon 3 ans
9e échelon 2 ans et 6 mois
8e échelon 2 ans et 6 mois
7e échelon 2 ans
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans

Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 1 janvier 2017

Peuvent être promus au grade d'éducateur de 1re classe, après inscription au tableau d'avancement, les éducateurs de 2e classe parvenus au 5e échelon de leur grade et justifiant d'au moins trois ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de niveau équivalent.

Le nombre maximum d'éducateurs de 2e classe pouvant être promus chaque année au grade d'éducateur de 1re classe est déterminé conformément au décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat.

Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 1 janvier 2017

Les fonctionnaires promus sont classés conformément au tableau de correspondance suivant :

SITUATION D'ORIGINE NOUVELLE SITUATION ANCIENNETÉ D'ÉCHELON CONSERVÉE

dans la limite de la durée d'échelon

13e échelon 9e échelon Ancienneté acquise
12e échelon 8e échelon 5/8 ancienneté acquise
11e échelon 7e échelon 2/3 ancienneté acquise
10e échelon 6e échelon 2/3 ancienneté acquise
9e échelon 5e échelon 2/3 ancienneté acquise
8e échelon 4e échelon Ancienneté acquise
7e échelon 3e échelon Ancienneté acquise
6e échelon 2e échelon Ancienneté acquise
5e échelon 1er échelon 1/2 ancienneté acquise

Abrogé depuis le vendredi 1 février 2019

En vigueur du jeudi 2 avril 1992 au jeudi 31 janvier 2019

CHAPITRE III : Avancement
Article 18
Article 19
Article 20