A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 11 (V) : Avancement des professeurs d'EPS
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 11 (V)
Décret n°92-811 du 18 août 1992
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 11 (V)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 11 (V)
Source : Légifrance