Décret n°93-459 du 24 mars 1993

Article 23

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Article 23

Le décret du 20 novembre 1968 susvisé continue de s'appliquer aux séries F 11 (Techniques de la musique et de la danse) et F 12 (Arts appliqués).

Le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 précité continue de s'appliquer à la série Hôtellerie.

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Créé le 26 mars 1993 · Abrogé le 24 mai 2006

Le décret du 20 novembre 1968 susvisé continue de s'appliquer aux séries F 11 (Techniques de la musique et de la danse) et F 12 (Arts appliqués).

Le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 précité continue de s'appliquer à la série Hôtellerie.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 mars 1993 au mardi 23 mai 2006

Source : Légifrance