Les éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière sont reclassés au 1er août 1997 dans les conditions suivantes :
SITUATION ANCIENNE
SITUATION NOUVELLE
ANCIENNETE CONSERVEE dans la limite de la durée d'échelon
Classe exceptionnelle
Classe exceptionnelle
7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon
7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon
Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Sans ancienneté Ancienneté acquise moins 1 an Sans ancienneté
Classe supérieure
Classe supérieure
8e échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon
5e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon 2e échelon provisoire 1er échelon provisoire
Ancienneté acquise Sans ancienneté Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise moins 6 mois 5/8 de l'ancienneté acquise 5/8 de l'ancienneté acquise
Classe normale
Classe normale
13e échelon 12e échelon 11e échelon 10e échelon 9e échelon 8e échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon
12e échelon 11e échelon 10e échelon 9e échelon 8e échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon (1) 1er échelon (2)
Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise 11/12 de l'ancienneté acquise 11/12 de l'ancienneté acquise 5/6 de l'ancienneté acquise 2/3 de l'ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise 1/3 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise
(1) Agents ayant plus de 1 an d'ancienneté dans leur échelon.
(2) Agents ayant moins de 1 an d'ancienneté dans leur échelon.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Reclassement des éducateurs de jeunes enfants dans la fonction publique hospitalière
Résumé. Les éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière sont reclassés en août 1997 avec des règles spécifiques pour conserver leur ancienneté selon leur échelon.
Les éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière sont reclassés au 1er août 1997 dans les conditions suivantes :
SITUATION ANCIENNE
SITUATION NOUVELLE
ANCIENNETE CONSERVEE dans la limite de la durée d'échelon
Classe exceptionnelle
Classe exceptionnelle
7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon
7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon
Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Sans ancienneté Ancienneté acquise moins 1 an Sans ancienneté
Classe supérieure
Classe supérieure
8e échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon
5e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon 2e échelon provisoire 1er échelon provisoire
Ancienneté acquise Sans ancienneté Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise moins 6 mois 5/8 de l'ancienneté acquise 5/8 de l'ancienneté acquise
Classe normale
Classe normale
13e échelon 12e échelon 11e échelon 10e échelon 9e échelon 8e échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon
12e échelon 11e échelon 10e échelon 9e échelon 8e échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon (1) 1er échelon (2)
Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise 11/12 de l'ancienneté acquise 11/12 de l'ancienneté acquise 5/6 de l'ancienneté acquise 2/3 de l'ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise 1/3 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise
(1) Agents ayant plus de 1 an d'ancienneté dans leur échelon.
(2) Agents ayant moins de 1 an d'ancienneté dans leur échelon.
En résumé. Le texte a été entièrement supprimé, ce qui indique une refonte complète des dispositions relatives aux échelons et à l'ancienneté des éducateurs de jeunes enfants.
En résumé. L'article introduit des grades provisoires pour les éducateurs de jeunes enfants avec des échelons et des anciennetés définies, et modifie le reclassement des fonctionnaires.