Décret n°93-776 du 29 mars 1993

Article 10

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Article 10

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons de la classe normale du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs sont fixées ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS

DURÉE

Moyenne

Minimale

Du 1er au 2e échelon

1 an 1 an

Du 2e au 3e échelon

2 ans 2 ans

Du 3e au 4e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 4e au 5e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 5e au 6e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 6e au 7e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 7e au 8e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 septembre 1993 · Abrogé le 1 septembre 2004

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons de la classe normale du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs sont fixées ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS

DURÉE

Moyenne

Minimale

Du 1er au 2e échelon

1 an 1 an

Du 2e au 3e échelon

2 ans 2 ans

Du 3e au 4e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 4e au 5e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 5e au 6e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 6e au 7e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Du 7e au 8e échelon

3 ans 2 ans 6 mois

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 1993 au mardi 31 août 2004

Source : Légifrance